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7. Registre de délibérations du 18 pluviôse an IX (7 février 1801) au 19 mars 1815. Délibération du [...]

Statut
Publiée
Contributeur
lbaumel
Dernière modification
12/10/2022 18:38 (il y a environ 2 ans)
Type de document
Description
7. Registre de délibérations du 18 pluviôse an IX (7 février 1801) au 19 mars 1815. Délibération du 11 novembre 1810 concernant un arrangement entre M. d’Allard et le conseil, portant sur la concession de chemin et de prise d’eau dans le jardin.

13. Registre des délibérations du 21 mai 1847 au 6 mai 1852. Délibération du 10 mars 1849. Le maire a donné lecture des clauses du testament de Mr d’Allard. Le conseil déclare accepter le legs du musée de Mr d’Allard.
Localisations
Cote / numéro : 
Série 1D
Source
Institut national d'histoire de l'art (France)
Licence
Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)