Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs mitoyens en harmonie avec les décisions toutes récentes des cours et tribunaux. Première partie : Examen et solution des diverses questions se ra [...]
Pas d'illustration
Titres
Type de titre :
Titre :
Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les murs mitoyens en harmonie avec les décisions toutes récentes des cours et tribunaux. Première partie : Examen et solution des diverses questions se rattachant à la mitoyenneté précédée d'un Répertoire analytique et alphabétique des matières. Seconde partie : Recueil de jurisprudence, contenant le texte littéral des arrêts et jugements par O. Masselin (N. C.) membre de la Chambre syndicale des entrepreneurs de maçonnerie de Paris
Localisations
Lieu de conservation :
Type de Cote / numéro :
Cote / numéro :
8° E 97
Commentaires descriptifs
Commentaire descriptif :
[2] f. (faux-titre, titre) , 35 p. (répertoire analytique et alphabétique), 201 p. (avant-propos paginé en chiffres romains, texte paginé à la suite en chiffre arabe), 117 p. (recueil de jurisprudence)
Représentations
Indexation RAMEAU :
Créations / exécutions
Personne liée à l'oeuvre :
Personne liée à l'oeuvre :
A. Cotillon et Cie, Editeurs, Libraires du Conseil d'Etat; J. Baudry, Librairie Polytechnique
Rôle :
Lieu de création :
Type de date :
Date de création :
1875
Contenus Ouvrage
Numéro d'édition :
2e édition
Contenu de l'ouvrage :
Traité divisé en 2 parties:
1/ Répertoire analytique et alphabétique des matières contenues dans la première partie du traité avec renvois aux numéros d'alinéas; avant-propos; première partie du traité
chap. 1 : présomption de mitoyenneté
chap. 2 : entretien des murs mitoyens
chap. 3 : droit de jouissance attachés à une mitoyenneté
chap. 4 : démolition et reconstruction de mur mitoyen
chap. 5 : exécution des travaux
chap. 6 : ventilation des dépenses de démolition et de reconstruction de murs mitoyens
chap. 7 : action en paiement de travaux exécutés
chap. 8 : acquisition de mitoyenneté et règlement des comptes
chap. 9 : clôture forcée
chap. 10 : des contre-murs
2/ Recueil de jurisprudence contenant par ordre chronologique tous les jugements et arrêts cités dans la première partie de l'ouvrage
1/ Répertoire analytique et alphabétique des matières contenues dans la première partie du traité avec renvois aux numéros d'alinéas; avant-propos; première partie du traité
chap. 1 : présomption de mitoyenneté
chap. 2 : entretien des murs mitoyens
chap. 3 : droit de jouissance attachés à une mitoyenneté
chap. 4 : démolition et reconstruction de mur mitoyen
chap. 5 : exécution des travaux
chap. 6 : ventilation des dépenses de démolition et de reconstruction de murs mitoyens
chap. 7 : action en paiement de travaux exécutés
chap. 8 : acquisition de mitoyenneté et règlement des comptes
chap. 9 : clôture forcée
chap. 10 : des contre-murs
2/ Recueil de jurisprudence contenant par ordre chronologique tous les jugements et arrêts cités dans la première partie de l'ouvrage
Sources en ligne
Url document source :
Source
source : Institut national d'histoire de l'art (France) - licence : Attribution 4.0 International (CC BY 4.0)
Commentaire interne
MEL02_2011_CNAM_JPG
Personne / collectivité
Personne / personne