Mémoire à consulter et consultation pour le Sieur Simon-Célestin Croze-Magnan, Homme de lettres et auteur de la partie littéraire et descriptive du "Musée Français" ; contre les sieurs Robillard-Péron [...]
Mémoire à consulter et consultation pour le Sieur Simon-Célestin Croze-Magnan, Homme de lettres et auteur de la partie littéraire et descriptive du "Musée Français" ; contre les sieurs Robillard-Péronville et Laurent, éditeurs dudit ouvrage. Question de propriété littéraire. [Paris.] : de l'imprimerie de Plassan, imprimeur de la Grande-Chancellerie de la Légion d'honneur, rue de Vaugirard, n° 9, près l'Odéon, [1806]). 42-XL p.
Signé (p. 42) : Croze-Magnan, Me Billecocq, avocat.
Consultation (p. XL). Signé : Guieu, Ferey, Delamalle, Mathieu Lepidor, le 14 août 1806.
Daté d'après la date de la consultation, p. XL : « Délibéré (…) à Paris, le 14 août 1806. ».
Robillard-Péronville, constitué en société en 1802 avec Laurent pour la publication en livraisons du « Musée français » (le premier apportant les fonds, l'autre des gravures) s'était adjoint Croze-Magnan pour le texte. Après 38 livraisons, en mai 1806, ce dernier est remplacé. Croze-Magnan plaide qu'il a la propriété littéraire.
site Tolbiac
Prestation GRAHAL 2015
Notice provenant de l'ancienne base de données : Ressources bibliographiques et archivistiques sur les historiens d'art.
Personne / collectivité