Conclusions motivées pour M. Croze-Magnan, auteur de la partie descriptive et littéraire du "Musée français", contre les sieurs Robillard-Peronville et Laurent, editeurs dudit ouvrage, et encore contr [...]
Conclusions motivées pour M. Croze-Magnan, auteur de la partie descriptive et littéraire du "Musée français", contre les sieurs Robillard-Peronville et Laurent, editeurs dudit ouvrage, et encore contre les sieurs Visconti et Emeric-David ; en présence du sieur Corbillé, souscripteur, intervenant. [Paris.] : De l'imprimerie de Plassan, imprimeur de la Grande-Chancellerie de la Légion d'honneur, rue de Vaugirard, n° 9, près l'Odéon, [entre 1805 et 1807].
Titre de départ.
Signé : « Croze-Magnan. Me Billecocq, avocat. Maurey jeune, avoué. ».
Tribunal de première instance de la Seine, 3e section.
Daté d'après l'exercice de l'imprimeur-libraire à l'adresse indiquée et d'après la mention du jugement rendu le 17 mars 1807 dans un factum traitant de la même affaire.
Robillard, constitué en société en 1802 avec Laurent pour la publication en livraisons du « Musée français » (le premier apportant les fonds, l'autre des gravures) s'était adjoint Croze-Magnan pour le texte. Après 38 livraisons, en mai 1806, ce dernier est remplacé. Croze-Magnan plaide qu'il a la propriété littéraire.
site Tolbiac
Prestation GRAHAL 2015
Notice provenant de la base de données : Ressources bibliographiques et archivistiques sur les historiens d'art.
Personne / collectivité